Conseil exécutif provisoire (10.8.1792 au 20.9.1792)

Le Conseil exécutif provisoire est l'autorité exécutive provisoire constituée le 10 août 1792 par décret de l'Assemblée nationale législative après la suspension du roi Louis XVI et le renvoi de ses ministres.


Le soir du 10 août 1792, juste après la prise des Tuileries, l'Assemblée législative suspend le roi par décret et renvoie ses ministres, puis décide d'élire six nouveaux ministres, le secrétaire du conseil et le gouverneur du prince royal.

Le même jour, Georges Jacques Danton est élu au ministère de la Justice, Gaspard Monge au ministère de la Marine, et Lebrun-Tondu au ministère des Affaires étrangères. Grouvelle est élu secrétaire du conseil.

Le 11 août, trois ministres girondins renvoyés par Louis XVI sont élus : Jean-Marie Roland au ministère de l'Intérieur, Joseph Servan au ministère de la Guerre, et Étienne Clavière au ministère des Contributions et des Revenus publics.

Réuni le 13 août, le « Conseil exécutif provisoire », « formé de six ministres », se voit attribuer par décret de l'Assemblée, « toutes les fonctions de la puissance exécutive » (article 1), à l'exception du veto. L'Assemblée adopta en outre le principe d'une présidence tournante, semaine par semaine (article 3).

Maintenu sous la Convention, il survit, malgré son affaiblissement, à la création du Comité de salut public et du gouvernement révolutionnaire. Le Conseil exécutif est supprimé le 12 germinal an II (1er avril 1794) et remplacé le 1er floréal (20 avril) par douze Commissions exécutives dépendantes du Comité de salut public.